Passer un marché avec un prestataire pour réaliser un diagnostic de la DGAC, Création d’un comité de pilotage de la qualité de vie au travail, Action des assistantes de service social, Évolution réglementaire
SNPACM-FO
CTP DGAC du 20 septembre 2011
Compte-rendu du CTP DGAC du 20 septembre 2011
CICAVE-O du 21 septembre 2011
Compte-rendu de la Cicave-O du 21 septembre 2011
E-Greta: guide d’utilisation
E-Greta: Guide d’utilisation de la plate-forme E-Greta
E-Greta: réglement d’utilisation
Réglement d’utilisation de la plate-forme E-Greta
Lancement GT Enseignants ENAC – septembre 2011
Première réunion et propositions FO…
décret 2011-774 du 28 juin 2011
décret portant modification du décret 82-453 relatif à l’hygiène,sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique
circulaire d’application du décret 2011-774 du 28 juin 2011
Application des dispositions du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène, la sécurité et la prévention médicale dans la fonction publique.
inFO snpacm du 22 juillet 2011
Info SNAPCM du 22 juillet 2011: points importants débattus au CTP DGAC
Création des 5 établissements, modifié pour intégration SPM
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