décret portant modification du décret 82-453 relatif à l’hygiène,sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique
SNPACM-FO
circulaire d’application du décret 2011-774 du 28 juin 2011
Application des dispositions du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène, la sécurité et la prévention médicale dans la fonction publique.
inFO snpacm du 22 juillet 2011
Info SNAPCM du 22 juillet 2011: points importants débattus au CTP DGAC
Création des 5 établissements, modifié pour intégration SPM
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Décision du 13 janvier 2011 sur le rattachement SPM à la DO
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CT ENAC du 19 mai 2011
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inFO snpacm de juillet 2011
inFO snpacm de juillet 2011: CTP DGAC et lancement des GT concernant les administratifs et les Ouvriers d’Etat.
CAO ECO du 12 juillet 2011
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CTP DO 30 juin et CTP DSNA 5 juillet 2011
Stratégie « basses couches », Terrains des groupes F et G, Reclassement de Cayenne, VRO, Approche de Mayotte, RUE, Management DSNA et réorganisation DSNA/DO, BRIA Antilles,dispositif Remplacement/Permutations..
GT qualité de vie au travail- 3éme Réunion du 7 juillet 2011
Causes et conséquences du mal-être au travail, Observatoire de la santé au travail, Bilan sur la formation ou les chartes QVT aujourd’hui, Analyses des causes et des conséquences du mal-être au travail basées sur les cas constatés dans les services..