ELECTION CAO DSNA
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SNPACM-FO
GT LOGISTIQUE
FO a obtenu des garanties pour les personnels dans la deuxième réunion du GT Logistique. Malgré la demande de FO la porte des CLP est toujours fermé aux personnels. Chaque région mettra en oeuvre sa concertation. Il est important que les agents gardent un contact avec les représentants du GT national pour qu’ils puissent intervenir en cas de problème.
GT Télétravail du 9 janvier 2017
Compte-rendu du GT télétravail du 9 janvier 2017.
Répartion Avancements Ouvriers entre CAO
Compte-rendu FO de la réunion de répartition des avancements entre CAO
pour l’année 2017
CT DSNA du 6 janvier 2017
Compte rendu du CT DSNA qui s’est tenu le 6 janvier 2017
Arrêté du 21 juillet 2016 portant application du décret télétravail
Arrêté du 21 juillet 2016 portant application du décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature aux ministères chargés de l’environnement et du logement
Projet arrêté part qualification et habilitation au 12-12-2016
Projet d’arrêté de la part technique (qualification et habilitation) du RIS (au 12-12-2016)
Projet arrêté part évolution des qualifications au 12-12-2016
Projet d’arrêté de la part technique (évolution des qualifications) du RIS (au 12-12-2016)
Projet arrêté part liée aux fonctions au 12-12-2016
Projet d’arrêté de la part liée aux fonctions exercées du RIS (au 12-12-2016)
Projet arrêté part études et exploitation au 12-12-2106
Projet d’arrêté de la part technique (études et exploitation) du RIS (au 12-12-2016)