Mise en paye :
Novembre 2016 : – PIPC et changement échelons
Décembre 2016 : – mise en oeuvre du RIFSEEP, revalorisation IFSE protocole 2016/2018, CIA 2016
SNPACM-FO
CAP mutation Adjoints
Compte rendu de la CAP de mutations des Adjoints (campagne d’automne 2016)
CAP mutation Assistants automne 2016
Compte rendu de la CAP de mutation des Assistants (campagne d’automne 2016)
CICAVE-O du 15 décembre 2016
Compte-rendu de la CICAVE-O mutations Ouvriers d’Etat du 15 décembre 2016, pour la campagne d’automne.
CSP du 12 décembre 2016
Compte rendu du comité de suivi du protocole du 12 décembre 2016.
Comite Suivi Protocole
Lors de ce comité un point a été fait sur les GT en cours et sur les mesures indemnitaires. FO a également fait une déclaration pour que les travaux du GT Logistique soient réorientés.
GT Télétravail du 8 décembre 2016
Compte rendu du GT “Télétravail” qui s’est réuni le 8 décembre 2016.
Décret télétravail fonction publique
Décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatif aux conditions et modalités de mise en
oeuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature
Formulaire de demande de télétravail
Formulaire de demande d’exercice des activités en télétravail, issu de la note de gestion.
