Retrouvez ici tous les publications concernant les personnels navigants de la DGAC.
GT travail hors horaires de bureau à la DSAC
Compte rendu du GT protocolaire “Travail hors horaires de bureau à la DSAC”
CCPPN de janvier 2015
Cette CCP a lieu en début 2015 du fait d’un report dû aux élections professionnelles de décembre 2014.
CCPPN de juin 2015
Compte-rendu de la CCPPN de printemps 2015.
CCPPN décembre 2015
Compte-rendu de la CCPPN d’hiver 2015.
arrêté modificatif de l’arrêté PNT 2011
Arrêté modifiant l’attribution de l’ICR et de l’IQF (mesures protocolaires 2013-2015)
CCPPN du 12 juin 2014
CR du CCPPN du 12 juin 214. FO rappelle à l’Administration ses engagements protocolaires.
Protocole 2013-2015 : Personnels navigants
Communiqué de FO, signataire du protocole social, listant les points concernant le corps des PNT
Ciel unique SES2+ : Reject !
La journée de manifestation d’ETF contre le SES2+ devant le Parlement européen du14 octobre 2013 a été un franc succès !!
GT Pilotes-inspecteurs : Bilatérale DSAC du 31 mai 2013
Dossier pilotes inspecteurs : FO manifeste son inquiétude face à l’avenir à la DSAC…
GT 15 n°3 du 22 janvier 2013
Arrêté du 12 juillet 2011 Commission consultative paritaire des PN de la DGAC
Arrêté du 12 juillet 2011 – Composition de la commission consultative paritaire des Personnels Navigants de la DGAC
Arrêté d’application du décret 2011-502 Statut des PN DGAC
Arrêté d’application du 6 mai 2011 du décret sur le statut des Personnels Navigants de la DGAC
Décret n° 2011-502 du 6 mai 2011 Statut PNT DGAC
Décret n° 2011-502 du 6 mai 2011 relatif aux Personnels Navigants Techniques de la DGAC
GT 15 n°2 du 14 décembre 2012
Personnels navigants de la DGAC
GT 15 n°1 du 16 novembre 2012
Personnels navigants de la DGAC
