JORF

JORF n°0215 du 15 septembre 2021

• Arrêté du 6 septembre 2021 portant suppression de la voie aérienne Z 57 dans la région d’information de vol de Paris — lien Legifrance

BO MTES du 15 septembre 2021

• CONVENTION EN DATE DU 1ER SEPTEMBRE 2021 RELATIVE À LA DÉLÉGATION DE GESTION ENTRE LE SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DE L’AVIATION CIVILE ET LA DIRECTION DE LA SÉCURITÉ DE L’AVIATION CIVILE— Lien BO MTES

JORF n°0216 du 16 septembre 2021

• Arrêté du 8 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 24 janvier 1956 relatif aux conditions d’établissement et de perception des redevances d’atterrissage et d’usage des dispositifs d’éclairage sur les aérodromes publics — lien Legifrance

BO MTES du 16 septembre 2021

• DÉCISION DU 14 SEPTEMBRE 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE (DIRECTION DE LA SÉCURITÉ DE L’AVIATION CIVILE SUD-EST— Lien BO MTES

JORF n°0217 du 17 septembre 2021

• Arrêté du 7 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 3 août 2007 relatif à l’exploitation de services de transport aérien par la société Corsair — lien Legifrance

BO MTES du 17 septembre 2021

• DÉCISION DU 3 SEPTEMBRE 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE (DIRECTION DE LA SÉCURITÉ DE L’AVIATION CIVILE OCÉAN INDIEN)— Lien BO MTES

JORF n°0218 du 18 septembre 2021

• Arrêté du 16 septembre 2021 portant création d’une zone interdite temporaire dans la région de Le Versoud (Isère), identifiée Le Versoud, dans la région d’information de vol de Marseille — lien Legifrance

BO MTES du 18 septembre 2021

• DÉCISION DU 14 SEPTEMBRE 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE (DIRECTION DE LA SÉCURITÉ DE L’AVIATION CIVILE OCÉAN INDIEN)— Lien BO MTES
• DÉCISION DU 16 SEPTEMBRE 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE (DIRECTION DE LA SÉCURITÉ DE L’AVIATION CIVILE OCÉAN INDIEN)— Lien BO MTES

JORF n°0210 du 09 septembre 2021

• Décret n° 2021-1164 du 8 septembre 2021 relatif au remboursement d’une partie des cotisations de protection sociale complémentaire destinées à couvrir les frais de santé des agents civils et militaires de l’Etat — lien Legifrance
• Arrêté du 3 septembre 2021 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports — lien Legifrance

JORF n°0211 du 10 septembre 2021

• Arrêté du 6 septembre 2021 portant création de la voie aérienne X 1 en France métropolitaine — lien Legifrance
• Arrêté du 8 septembre 2021 portant création d’une zone interdite temporaire dans la région de Corbières-en-Provence (Alpes-de-Haute-Provence), identifiée Corbières, dans la région d’information de vol de Marseille — lien Legifrance

BO MTES du 02 septembre 2021

• ARRÊTÉ DU 27 AOÛT 2021 FIXANT LA COMPOSITION DU COMITÉ TECHNIQUE DE PROXIMITÉ DE LA DIRECTION DES SERVICES DE LA NAVIGATION AÉRIENNE— Lien BO MTES
• DÉCISION DU 30 AOÛT 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE (DIRECTION DE LA SÉCURITÉ DE L’AVIATION CIVILE OCÉAN INDIEN)— Lien BO MTES

BO MTES du 03 septembre 2021

• DÉCISION DU 30 AOÛT 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE D’ORDONNATEUR SECONDAIRE (DIRECTION DES SERVICES DE LA NAVIGATION AÉRIENNE)— Lien BO MTES

JORF n°0207 du 05 septembre 2021

• Arrêté du 31 août 2021 modifiant l’arrêté du 9 juillet 2007 relatif à l’exploitation de services de transport aérien par la société Transavia France — lien Legifrance
• Arrêté du 31 août 2021 modifiant l’arrêté du 20 février 2020 relatif à l’exploitation de services de transport aérien de la société COMPAGNIE AERIENNE INTER REGIONALE EXPRESS — lien Legifrance

JORF n°0196 du 24 août 2021

• Arrêté du 17 août 2021 modifiant l’arrêté du 12 octobre 2018 relatif à la formation exigée des télépilotes qui utilisent des aéronefs civils circulant sans personne à bord à des fins de loisir — lien Legifrance
• Arrêté du 17 août 2021 modifiant l’arrêté du 18 mai 2018 relatif aux exigences applicables aux télépilotes qui utilisent des aéronefs civils circulant sans personne à bord à des fins autres que le loisir — lien Legifrance

JORF n°0197 du 25 août 2021

• Arrêté du 24 août 2021 portant nomination (administration centrale) – Mme Marie-Claire Dissler — lien Legifrance

JORF n°0200 du 28 août 2021

• Décret n° 2021-1123 du 26 août 2021 portant création d’une allocation forfaitaire de télétravail au bénéfice des agents publics et des magistrats — lien Legifrance
• Arrêté du 26 août 2021 pris pour l’application du décret n° 2021-1123 du 26 août 2021 relatif au versement de l’allocation forfaitaire de télétravail au bénéfice des agents publics et des magistrats — lien Legifrance
• Arrêté du 24 août 2021 portant fermeture temporaire de l’aérodrome de Mimizan (Landes) — lien Legifrance

JORF n°0201 du 29 août 2021

• Arrêté du 25 août 2021 modifiant l’arrêté du 12 juillet 2010 relatif à l’exploitation de services de transport aérien par la société Air Austral — lien Legifrance

JORF n°0192 du 19 août 2021

• Arrêté du 6 août 2021 portant restriction d’exploitation de l’aérodrome de Bâle-Mulhouse (Haut-Rhin) — lien Legifrance

BO MTES du 19 août 2021

• DÉCISION DU 16 AOÛT 2021 MODIFIANT LA DÉCISION DU 17 MARS 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE (DIRECTION DE LA SÉCURITÉ DE L’AVIATION CIVILE NORD-EST)— Lien BO MTES

JORF n°0194 du 21 août 2021

• Arrêté du 19 août 2021 portant nomination (administration centrale)- Mme Françoise Bureaud — lien Legifrance
• Avis fixant la répartition géographique du poste offert au recrutement par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’Etat, territoriale et hospitalière (PACTE) pour l’accès au grade d’adjoint d’administration de l’aviation civile au ministère de la transition écologique (direction générale de l’aviation civile) au titre de l’année 2021 — lien Legifrance

BO MTES du 10 août 2021

• DÉCISION DU 6 AOÛT 2021 PORTANT NOMINATION DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU COMITÉ TECHNIQUE DE L’ADMINISTRATION CENTRALE INSTITUÉ AU MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET AU MINISTÈRE DE LA COHÉSION DES TERRITOIRES ET DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES— Lien BO MTES
• DÉCISION DU 6 AOÛT 2021 PORTANT DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU COMITÉ D’HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL EN ADMINISTRATION CENTRALE— Lien BO MTES

JORF n°0186 du 12 août 2021

• Arrêté du 23 juillet 2021 fixant au titre de l’année 2021 les éléments à prendre en compte pour le calcul de l’indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d’achat — lien Legifrance

BO MTES du 12 août 2021

• NOTE DE GESTION DU 3 AOÛT 2021 RELATIVE À LA MISE EN ŒUVRE DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) POUR LES AGENTS DES MTE/MCTRCT/MM— Lien BO MTES

JORF n°0187 du 13 août 2021

• Arrêté du 10 août 2021 portant report des épreuves d’admissibilité et d’admission d’un concours externe pour le recrutement au titre de l’année 2021 d’adjoint d’administration principal de 2e classe de l’aviation civile au ministère de la transition écologique (direction générale de l’aviation civile) ouvert par arrêté du 29 avril 2021 — lien Legifrance

JORF n°0188 du 14 août 2021

• Arrêté du 9 août 2021 modifiant l’arrêté du 2 novembre 2011 relatif à l’exploitation de services de transport aérien par la société ASL Airlines France SA — lien Legifrance

JORF n°0189 du 15 août 2021

• Arrêté du 10 août 2021 modifiant l’arrêté du 23 septembre 1998 relatif aux aéronefs ultralégers motorisés — lien Legifrance

• – Décision du 28 juillet 2021 relative à l’intérim des fonctions attribuées au sous-directeur de la planification et de la stratégie de la direction des services de la navigation aérienne — lien Legifrance

JORF n°0179 du 04 août 2021

• Arrêté du 27 juillet 2021 portant création d’une zone interdite temporaire dans la région de Miramas (Bouches-du-Rhône) identifiée ZIT Miramas, dans la région d’information de vol de Marseille — lien Legifrance
• Arrêté du 27 juillet 2021 portant création d’une zone interdite temporaire dans la région de Fontvieille (Bouches-du-Rhône) identifiée ZIT Fontvieille, dans la région d’information de vol de Marseille — lien Legifrance
• Arrêté du 27 juillet 2021 portant création d’une zone interdite temporaire dans la région de Châteaudouble (Var) identifiée ZIT Châteaudouble, dans la région d’information de vol de Marseille — lien Legifrance
• Arrêté du 27 juillet 2021 portant création d’une zone interdite temporaire dans la région de Sedzère (Pyrénées-Atlantiques) identifiée ZIT Sedzère, dans la région d’information de vol de Bordeaux — lien Legifrance
• Arrêté du 27 juillet 2021 portant création d’une zone interdite temporaire dans la région de Châtillon-sous-les-Côtes (Meuse) identifiée ZIT Le Rozelier, dans la région d’information de vol de Reims — lien Legifrance
• Arrêté du 27 juillet 2021 portant création d’une zone interdite temporaire dans la région de Brienne-le-Château (Aube) identifiée ZIT Brienne-le-Château, dans la région d’information de vol de Paris — lien Legifrance
• Arrêté du 28 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 20 février 2020 relatif à l’exploitation de services de transport aérien de la société COMPAGNIE AÉRIENNE INTER RÉGIONALE EXPRESS — lien Legifrance
• Arrêté du 29 juillet 2021 fixant les taux de promotion dans certains corps spécifiques relevant de la direction générale de l’aviation civile du ministère de la transition écologique pour les années 2021 et 2022 — lien Legifrance

JORF n°0180 du 05 août 2021

• Arrêté du 5 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 26 décembre 2016 fixant la liste des sites ou services de la direction générale de l’aviation civile en application de l’arrêté du 26 décembre 2016 — lien Legifrance

JORF n°0181 du 06 août 2021

• Arrêté du 28 juillet 2021 portant délégation de signature (direction générale de l’aviation civile, direction des services de la navigation aérienne) — lien Legifrance

BO MTES du 06 août 2021

• NOTE DE GESTION DU 3 AOÛT 2021 RELATIVE À LA MISE EN OEUVRE DU COMPLÉMENT ANNUEL (COMPLÉMENT ANNUEL) DES OUVRIERS DES PARCS ET ATELIERS (OPA) AFFECTÉS AUX MTE/MCTRCT/MM— Lien BO MTES
• NOTE DE GESTION DU 3 AOÛT 2021 RELATIVE À LA PRIME DE MÉTIER DES OUVRIERS DES PARCS ET ATELIERS— Lien BO MTES

BO MTES du 07 août 2021

• NOTE DE GESTION DU 3 AOÛT 2021 RELATIVE À LA PRIME DE RENDEMENT DES OUVRIERS DES PARCS ET ATELIERS— Lien BO MTES

JORF n°0172 du 27 juillet 2021

• Arrêté du 8 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 11 septembre 2013 relatif aux mesures de sûreté de l’aviation civile — lien Legifrance
• Arrêté du 20 juillet 2021 désignant des opérations de restructuration au sein de la direction générale de l’aviation civile ouvrant droit à divers dispositifs d’accompagnement — lien Legifrance

BO MTES du 27 juillet 2021

• CONVENTION DE DÉLÉGATION DE GESTION ET D’ORDONNANCEMENT DU 17 MARS 2021 RELATIVE AUX PERSONNELS DES OUVRIERS DES PARCS ET ATELIERS ET DES CONTRACTUELS DITS « BERKANI » RELEVANT DU MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE, DU MINISTÈRE DE LA COHÉSION DES TERRITOIRES ET DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DU MINISTÈRE DE LA MER— Lien BO MTES – Annexe 1

JORF n°0173 du 28 juillet 2021

• Décret n° 2021-986 du 27 juillet 2021 relatif aux modalités de transfert aux collectivités territoriales ou à leurs groupements d’aérodromes civils appartenant à l’Etat — lien Legifrance

JORF n°0174 du 29 juillet 2021

• Arrêté du 23 juillet 2021 relatif aux conditions d’utilisation et de maintien de navigabilité des parachutes de sauvetage — lien Legifrance
• Arrêté du 23 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 1er juillet 2016 relatif à l’exploitation de services de transport aérien par la société Vueling Airlines SA — lien Legifrance

BO MTES du 30 juillet 2021

• DÉCISION DU 26 JUILLET 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE (DIRECTION DE LA SÉCURITÉ DE L’AVIATION CIVILE NORD— Lien BO MTES

JORF n°0176 du 31 juillet 2021

• Décret n° 2021-1000 du 30 juillet 2021 portant diverses dispositions d’application de la loi d’accélération et de simplification de l’action publique et de simplification en matière d’environnement — lien Legifrance
• Arrêté du 28 juillet 2021 portant modification de l’affectation aéronautique de l’aérodrome de Tours-Val de Loire (Indre-et-Loire) — lien Legifrance

JORF n°0177 du 01 août 2021

• Arrêté du 13 juillet 2021 fixant au titre de l’année 2021 le nombre de postes offerts au titre de l’examen professionnel d’accès au corps des attachés d’administration de l’Etat — lien Legifrance

BO MTES du 21 juillet 2021

• DÉCISION DU 16 JUILLET 2021 RELATIVE AUX AÉRODROMES ENTRANT DANS LE CHAMP D’APPLICATION DU RÈGLEMENT (UE) 2018/1139 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL DU 4 JUILLET 2018 CONCERNANT DES RÈGLES COMMUNES DANS LE DOMAINE DE L’AVIATION CIVILE ET INSTITUANT UNE AGENCE DE L’UNION EUROPÉENNE POUR LA SÉCURITÉ AÉRIENNE— Lien BO MTES

JORF n°0168 du 22 juillet 2021

• Arrêté du 20 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 21 janvier 2020 portant mesures transitoires prises pour l’application de l’article L. 1631-5 du code des transports — lien Legifrance

BO MTES du 24 juillet 2021

• DÉCISION DU 22 JUILLET 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE (DIRECTION DE LA SÉCURITÉ DE L’AVIATION CIVILE ANTILLES-GUYANE)— Lien BO MTES

JORF n°0171 du 25 juillet 2021

• Arrêté du 20 juillet 2021 modifiant plusieurs arrêtés relatifs aux règles de circulation aérienne et aux procédures pour les organismes des services de la circulation aérienne — lien Legifrance

BO MTES du 10 juillet 2021

• NOTE DE GESTION DU 1ER JUILLET 2021 RELATIVE AUX CONDITIONS ET MODALITÉS DE MISE EN OEUVRE DU TÉLÉTRAVAIL À LA DIRECTION GÉNÉRALE DE L’AVIATION CIVILE— Lien BO MTES – annexe charte du télétravail

JORF n°0162 du 14 juillet 2021

• Arrêté du 18 juin 2021 relatif à l’accréditation de la Fédération française de vol en planeur comme entité qualifiée pour l’organisation des examens théoriques de pilote de planeur — lien Legifrance
• Arrêté du 7 juillet 2021 relatif à l’interdiction d’exploitation pour des motifs de sécurité de certains transporteurs aériens extracommunautaires — lien Legifrance
• Arrêté du 1er juillet 2021 désignant une opération de restructuration au sein de la direction générale de l’aviation civile ouvrant droit à la prime de restructuration de service et à l’allocation d’aide à la mobilité du conjoint — lien Legifrance
• Arrêté du 5 juillet 2021 portant pérennisation de l’organisation du service technique du centre en route de la navigation aérienne Sud-Ouest — lien Legifrance
• Arrêté du 6 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 12 juillet 2010 relatif à l’exploitation de services de transport aérien par la société Air Austral — lien Legifrance

JORF n°0163 du 16 juillet 2021

• Arrêté du 22 juin 2021 modifiant l’arrêté du 22 octobre 2007 relatif aux fonctions d’encadrement requises pour l’avancement au grade d’ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne — lien Legifrance
• Arrêté du 8 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 26 novembre 2003 fixant la liste des astreintes mises en place au sein de la direction générale de l’aviation civile, des établissements publics qui en dépendent et du bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile — lien Legifrance