Le CT SNA-RP Orly a eu lieu le 5 juin 2018.
Les points suivants ont été abordés :
- SIV Chevreuse
- ACCA
- Projet RP
Compte-rendu du CT SNA RP 05-06-2018
Espace commun
Compte rendu du CT DO du 26 juin 2018
Le CT DO s’est réuni le 26 juin 2018.
A l’ordre du jour :
- suites données,
- GT organisation de l’activité de conception de procédures,
- évolution de l’organisation DO
- Questions diverses FO
Arrêté d’admissibilité à l’examen professionnel TSEEAC 2018
Liste des 19 candidats admissibles à l’issue des épreuves écrites de l’examen professionnel 2018 pour l’accès au corps des TSEEAC.
Compte-rendu du CT DGAC du 27 juin 2018
Le CT DGAC s’est réuni le 27 juin 2018.
En introduction de ce CT, FO a lu une déclaration liminaire relative au rapport du Sénateur Capo-Canellas.
PPCR ICNA, PPCR IESSA, emplois fonctionnels, organisation de la DTA et questions diverses, voici les points qui ont été abordés lors de ce CT.
Compte-rendu du CT DGAC du 27 juin 2018
Journal officiel du 25 juin au 1er juillet 2018
Arrêté du 22 juin 2018 portant limitation des conditions d’utilisation de l’hélistation de Grimaud (Var)
Arrêté du 25 juin 2018 relatif à l’exploitation de services de transport aérien par la société XL Airways France
Arrêté du 25 juin 2018 modifiant l’arrêté du 1er avril 2003 portant octroi d’une licence d’exploitation de transporteur aérien au profit de la société Chalair Aviation
Décret du 28 juin 2018 approuvant le plan de servitudes aéronautiques de dégagement de l’aérodrome de Paris-Le Bourget (Seine-Saint-Denis)
Arrêté du 30 mai 2018 approuvant le plan de servitudes aéronautiques de dégagement de l’aérodrome de Metz-Frescaty (Moselle)
Déclaration liminaire FO – CT DGAC du 27 juin 2018
Après avoir pris connaissance du rapport du sénateur CAPO-CANELLAS, FO rappelle, notamment dans sa déclaration liminaire lors du CT DGAC du 27 juin 2018, son attachement à l’unité de la DGAC dans la Fonction publique de l’État.
Déclaration FO au CT DGAC sur rapport Capo-Canellas 27 06 2018
Compte-rendu du CT SNA-S du 4 juin 2018
Le CT SNA-S s’est réuni le 4 juin 2018.
Retrouvez dans notre communiqué les points abordés lors de cette réunion.
Compte-rendu du CT SNA-S 04-06-18
Journal officiel du 18 au 24 juin 2018
Arrêté du 4 juin 2018 modifiant l’arrêté du 24 octobre 2012 relatif à l’exploitation de services de transport aérien par la société Air France
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037078793&dateTexte=&categorieLien=id
Arrêté du 12 juin 2018 modifiant l’arrêté du 23 novembre 1962 relatif au classement des aérodromes suivant leur usage aéronautique et les conditions de leur utilisation Aérodrome de Châteaudun (Eure-et-Loir)
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037095427&dateTexte=&categorieLien=id
Arrêté du 13 juin 2018 relatif au temps de travail des instructeurs de la circulation aérienne (ICA) de l’Ecole nationale de l’aviation civile
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037095441&dateTexte=&categorieLien=id
Décision du 6 juin 2018 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central)
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037095501&dateTexte=&categorieLien=id
Arrêté du 23 avril 2018 relatif à la réalisation du balisage des obstacles à la navigation aérienne (rectificatif)
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037095520&dateTexte=&categorieLien=id
Décision du 19 juin 2018 relative à l’intérim des fonctions de directrice de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037096922&dateTexte=&categorieLien=id
Compte-rendu du CHSCT R DGAC du 4 juin 2018
A l’heure où les réflexions sur la réforme des instances de concertation, fusion des CT et des CHSCT ou sur l‘avenir de la médecine de prévention dans la Fonction publique ont commencé à la DGAFP, FO prend acte que la DGAC revient à un fonctionnement « normal » du CHSCT R et que certaines actions dont le recrutement du Médecin Chef ou le rattachement des CHSCT locaux aux ISST ont été finalisées.
Compte-rendu du CHSCTR DGAC juin 2018
Compte-rendu CT SNA-O du 12 juin 2018
Le CT SNA-O s’est réuni le 12 juin 2018.
Retrouvez, dans le compte-rendu ci-dessous, l’ensemble des points qui ont été évoqués lors de cette réunion.