De nombreux incidents de non déclenchement du filet de sauvegarde ont été constatés en CRNA.
TSEEAC
GT Sécurité du 18 novembre 2013
L’année 2013 est un bon cru, du moins en ce qui concerne l’atteinte des objectifs de sécurité…
2nde Qualification TSEEAC 2013 : les résultats !
Procès verbal réunion du jury d’admission 2ème Qualification TSEEAC 2013.
CSP mesures TWR DT BRIA
Le Protocole 2013/2015 annonce d’importantes restructurations de service
Protocole 2013/2015 : 1er CSP du 12 novembre 2013
Compte rendu de la 1ère réunion du Comité de Suivi du Protocole 2013/2015
Décret indiciaire TSEEAC JO du 12 novembre 2013
Décret n°2013-1012 du 12 novembre 2013 modifiant le décret indiciaire des TSEEAc n°2009-1322 du 27 octobre 2009
Decret_indiciaire_TSEEAC_2013-1012_du_12-11-2013_publie_JO.pdf
Décret statut TSEEAC JO du 12 novembre 2013
Décret n°2013-1011 du 12 novembre 2013 modifiant le décret statutaire des TSEEAC n°93-622 du 27 mars 1993
Grille indicaire TSEEAC novembre 2013
Grille TSEEAC : enfin c’est fait !
Protocole DGAC signé par FO : Mise au point 7 novembre 2013
Un protocole DGAC 2013-2015 pour préserver l’unité de la DGAC ET ses personnels ! Info et mise au point..
Déclaration FO au Ministre lors de la signature du protocole 2013-2015
Déclaration de FO concernant la signature du Protocole 2013-2015 au Ministère le 23 octobre