Voici tous les communiqués concernant le protocole 2016-2019 et le comité de suivi du protocole (CSP).
GT télétravail
Compte rendu du GT Télétravail du 10 novembre 2016
Compte Rendu du GT Télétravail
Compte rendu FO du GT Télétravail du 20 septembre 2016.
Communiqué suite au 1er CSP
Communiqué FO suite au 1er comité de suivi du Protocole du 22 septembre 2016
Déclaration liminaire FO au CSP du 22 septembre
Voici la déclaration liminaire de FO lue en séance du Comité de Suivi du Protocole du 22 septembre.
Protocole 2016-2019 – mesures TSEEAC
Les principales mesures concernant les TSEEAC.
Protocole 2016-2019 – mesures Agents contractuels
Les principales mesures concernant les Agents contractuels.
Protocole 2016-2019 – mesures ICNA
Les principales mesures concernant les ICNA.
Protocole 2016-2019 – mesures IESSA
Les principales mesures concernant les IESSA.
Exclusion du RIFSEEP et validation du décret R.I.S.
Lors de la signature du protocole le 19 juillet, FO avait rappelé sa demande de bleuissement des engagements interministériels. C’est désormais chose faite !
Protocole social 2016-2019
Version finale du protocole social DGAC couvrant la période 2016-2019
FO signe le protocole
Les 3 syndicats FO de la DGAC ont décidé ensemble de signer le protocole 2016-2019. Le SNPACM s’engage pour le respect des engagements protocolaires en faveur des personnels.
DERNIERE MINUTE : FO signe le Protocole.
FO a obtenu la validation par Matignon du décret du futur RIS et de l’exclusion du RIFSEEP des corps techniques.
Communiqué sur le Protocole
Communiqué FO sur la signature du Protocole
Version finale du Procotole social 2016-2019
Protocole 2016-2019
Décret RIST
Décret RIST
