Retrouvez ici l’ensemble de nos communiqués suite aux formations spécialisés santé sécurité et conditions de travail (F3SCT) de la DGAC. Ces formations spécialisées ont remplacé les CHSCT.
Informations sur les diverses instances tenues depuis le début de l’année en HSCT
La pandémie sanitaire qui sévit depuis le début de l’année 2020 a bouleversé considérablement la tenue des instances dédiées à la santé, la sécurité et les conditions de travail à la DGAC.
Retrouvez l’intégralité de notre compte-rendu ci-dessous :
CHSCT-R-DGAC du 18 mars 2021
Le CHSCT R DGAC a été présidé par la Secrétaire générale de la DGAC. Malgré un ordre du jour particulièrement fourni l’ensemble des points et les questions diverses ont pu être abordés.
FO s’est inquiété des difficultés rencontrées par certains services dans la réalisation des visites périodiques réglementaires (VRO) qui, faut-il le rappeler, est une action primordiale de prévention des risques, obligatoire, et implique la responsabilité pénale des chefs de services. FO a souligné le manque de personnels affectés à ces missions en région.
FO a dénoncé les dysfonctionnements chroniques du CHSCT OI où d’importantes divergences entre l’administration et les représentants du personnel, sur la santé et la sécurité des agents, ont conduit à son récent boycott.
FO rappelle que si la sécurité n’a pas de prix elle a un coût et celui-ci ne doit pas être humain. L’administration a plus qu’une obligation de moyen, elle a une obligation de résultat en matière de santé et de sécurité au travail !
Retrouvez, ci-dessous, l’intégralité de notre communiqué.
Lutte contre les Violences Sexuelles et Sexistes (LVSS)
Depuis 2015, l’Etat a prohibé ces comportements au travers de supports législatifs édités dans l’article 20 de loi de 2015 relative au dialogue social et à l’emploi décliné par l’article L1142-2-1 du Code du travail et de l’article 6 bis de la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires.
Dans le cadre de l’application de la circulaire du 9 mars 2018, la DGAC met en œuvre une politique de lutte contre ces agissements : vous en entendrez parler sous le nom de LVSS.
Cette politique s’organise autour de trois axes essentiels : la prévention, le traitement et les sanctions des violences sexuelles et sexistes.
CHSCT R DGAC du 09 décembre 2020
Le CHSCT R DGAC a été présidé par la Secrétaire générale de la DGAC. Ce dernier CHSCT de l’année a eu un ordre du jour particulièrement chargé où les bilans annuels ont été présentés dont celui des SST (inspecteurs santé sécurité du travail) attendu depuis plusieurs années maintenant.
Réunion du CHSCT-R DGAC en version COVID du 30 octobre 2020
La recrudescence de la pandémie de Covid 19 a conduit le gouvernement à mettre en œuvre un nouveau confinement.
L’administration a cependant précisé la nature de ce nouveau confinement : il doit permettre la poursuite de l’activité économique du pays, ce qui impose pour la DGAC, la continuité dans la réalisation de ses missions et non plus comme cela a été le cas en mars dernier de se concentrer uniquement sur les missions prioritaires.
Il est demandé à la Fonction publique de recourir massivement au télétravail. Une information régulièrement mise à jour sera disponible sur Bravo-Victor.
Retrouvez, ci-dessous, le compte-rendu FO de cette réunion.
Réunion du CHSCT R DGAC en version COVID du 8 octobre 2020
Depuis le début de la pandémie, le CHSCT R DGAC se réunit régulièrement pour faire le point sur la situation à la DGAC. Il ne s’agit pas de réunir l’ensemble du CHSCT mais d’une concertation avec les organisations syndicales siégeant en CHSCT.
Participent à cette réunion l’administration et un représentant par organisation syndicale. Cette réunion est l’occasion pour l’administration de communiquer sur la situation administrative des personnels et de répondre aux questions des OS sur la gestion de la crise sanitaire par la DGAC.
Compte-rendu du CHSCT R DGAC du 8 juillet 2020.
Après l’épisode Covid 19, la DGAC a repris un cycle normal de CHSCT de réseau. Compte tenu des dossiers importants en instance, FO se félicite de pouvoir de nouveau travailler à la santé, à la sécurité et aux conditions de travail des agents de la DGAC.
Retrouvez, ci-dessous, l’intégralité de notre compte rendu de cette réunion.
Compte-rendu du CHSCT DGAC du 30 mars 2020
Un second CHSCT R DGAC exceptionnel dédié exclusivement au Covid 19 a été organisé le 30 mars 2020.
Les points suivants ont été traités :
- L’approche médicale
- Les plans de continuité de l’activité (PCA)
- La situation administrative des agents
- Les mesures prises lors du déclenchement de la pandémie
CHSCT-R DGAC du 8 novembre 2019
Retrouvez l’ensemble des points évoqués lors de cette réunion.
CHSCT-R-DGAC du 3 juillet 2019.
Retrouvez l’ensemble des points évoqués lors de cette réunion.
CHSCT-R-DGAC du 1er avril 2019.
Retrouvez l’ensemble des points évoqués lors de cette réunion.
