Retrouvez ici l’ensemble de nos communiqués suite aux comité sociaux d’administration (CSA) de la DGAC. Ces CSA rassemblent les OS représentatives et l’administration.
CT ENAC du 24 octobre 2012
Effectifs et Budget, GT parcours enseignants, Plan carrière PNT, Plan formation 2013, Réponse SNPL
CT DGAC du 22 octobre 2012
Lancement des négociations protocolaires 2013-2015, PRS Perpignan, Agents Contractuels, PFR pour Administratifs A, B et C, CFP, Enseignants ENAC, SNIA,…..
CT DSAC du 26 juin 2012
Compte rendu du CT DSAC du 26 juin 2012.
CT DGAC du 6 septembre 2012
Vers une nouvelle négociation protocolaire ? De nombreux dossiers en attente !
CT SNA SO du 22 juin 2012
GTP de LFBD, LFBI, LFBH et LFBE
CT SIA du 24 mai 2012
Compte rendu du CT SIA du 24 mai 2012
Réorganisation du management à la DSNA du 9 mars 2012
Un pseudo dialogue social sur fond de RGPP
CT ENAC du 21 mars 2012
CT DGAC du 6 mars 2012
Points abordés : Budget DGAC, créations de la DSI et du GFU
Déclaration FO au CT DO du 13 mars 2012
Déclaration faite par le SNNA-FO au CT DO du 13 mars 2012
Entrevue avec le Directeur du STAC
CT SNA SSE 06 février 2012
I.Espanet et S.Donzeau, représentants des personnels pour FO…
CT Spécial BEA du 31 janvier 2012
Approbation du CTP du 9 juin 2011, opportunité de création d’un CHSCT spécial BEA, adoption du règlement intérieur du CTS, rapport sur la formation professionnelle en 2011 et questions diverses…
Décret 15 février 2011 CT de la FPE
Elections, composition, organisation….
Circulaire FP Règlement type des CT
le fonctionnement de base des CT…
