Voici tous nos communiqués sur le RIST (Régime indemnitaire simplifié technique).
Textes réglementaires protocole 2023-2027
Les premiers textes concernant le protocoles sont sortis.
Voici les textes mis à jour :
- Décret RIST ;
- Arrêté RIST relatif à la 1e et à la 2e part ;
- Arrêté RIST relatif au complément de la 1e part ;
- Arrêté RIST relatif à la 3e part ;
- Arrêté RIST relatif à la part technique “Études et exploitation” ;
- Arrêté RIST relatif la part technique “Évolution des qualifications” ;
- Arrêté RIST relatif à la part technique “Qualification et habilitation”;
- Arrêté relatif au bonus indemnitaire annuel.
Ainsi que les textes relatifs à l’organisation du temps de travail des personnels et au classement des organismes de contrôle de la circulation aérienne.
Vous pouvez retrouver ces derniers dans la base de connaissance (Organisation du travail > Contrôle).
Le guide RIST est en cours de mise à jour. En attendant, vous pouvez retrouver les textes RIST à jour dans la base de connaissance (Rubrique DGAC > Salaires > RIST) :
Voici un document qui liste les organismes avec leur ancien classement en groupe et leur équivalent en liste :
Guide RIST 2018
Guide RIST mis à jour avec les valeurs des primes au 1er janvier 2018.
Guide RIST 2017
Guide sur le régime indemnitaire RIST mis en place le 1er juillet 2017
Décret RIST
Décret n°2016-1869 du 26 décembre 2016 fixant le régime indemnitaire applicable
aux corps techniques de la DGAC
Arrêté RIST part Qualification et habilitation
Arrêté RIST du 26 avril 2017 fixant les modalités d’attribution et les montants de la part « Qualification et habilitation ».
Arrêté RIST part Evolution des qualifications
Arrêté RIST du 26 avril 2017 fxant les modalités d’attribution et les montants de la part « Evolution des qualifications ».
Arrêté RIST part Etudes et exploitation
Arrêté RIST du 26 avril 2017 fixant les modalités d’attribution et les montants de la part « Etudes et exploitation ».
Arrêté RIST part licence de contrôle
Arrêté RIST du 26 avril 2017 fixant les modalités d’attribution et les montants de la troisième part, liée à la détention de la licence européenne de contrôle.
Arrêté RIST part fonctions et expérience
Arrêté RIST du 26 avril 2017 fixant modalités d’attribution et montants des parts liée aux fonctions exercées, et liée à l’expérience professionnelle.
RIST : les arrêtés sont signés !
Les arrêtés du nouveau régime indemnitaire sont signés !
Nouveau régime indemnitaire validé !
Les arrêtés du nouveau régime indemnitaire simplifié technique (RIST) enfin validés par le guichet unique !
Projet arrêté part qualification et habilitation au 12-12-2016
Projet d’arrêté de la part technique (qualification et habilitation) du RIS (au 12-12-2016)
Projet arrêté part évolution des qualifications au 12-12-2016
Projet d’arrêté de la part technique (évolution des qualifications) du RIS (au 12-12-2016)
Projet arrêté part liée aux fonctions au 12-12-2016
Projet d’arrêté de la part liée aux fonctions exercées du RIS (au 12-12-2016)
Projet arrêté part études et exploitation au 12-12-2106
Projet d’arrêté de la part technique (études et exploitation) du RIS (au 12-12-2016)