CHSCT DGAC du 9 février 2012

Les CHS deviennent des CHSCT. Ils traiteront désormais aussi des conditions de travail…
Désignation du secrétaire du CHSCT DGACet approbation du nouveau règlement intérieur.
Missions des nouveaux Inspecteurs Santé sécurité au travail (ISST)
Présentation du programme annuel de prévention
L’HSCT et l’ENAC

CHSCT-DGAC-09-02-12.pdf

décret 2011-774 du 28 juin 2011

décret portant modification du décret 82-453 relatif à l’hygiène,sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique

decret_82-453_nouveau.pdf

GT qualité de vie au travail- 3éme Réunion du 7 juillet 2011

Causes et conséquences du mal-être au travail, Observatoire de la santé au travail, Bilan sur la formation ou les chartes QVT aujourd’hui, Analyses des causes et des conséquences du mal-être au travail basées sur les cas constatés dans les services..

GT-QVT-07-07-11.pdf

CHST du 28 juin 2011

Convention avec l’inspection du travail, Rayonnement électromagnétique, Le handicap à la DGAC, DTA, Bilan de la médecine de prévention…

CHSCT-28-06-11.pdf

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