Le guide pour tout savoir sur les emplois fonctionnels ouverts aux TSEEAC.
Statut – carrière
Arrêté du 11 septembre 2015 – Emplois fonctionnels
L’arrêté concernant les emplois de chef de service technique principal, chef de service technique, chef d’unité technique, cadre supérieur technique et cadre technique de l’aviation civile
TSEEAC : correction de la nouvelle grille indiciaire !!
FO a obtenu la correction d’une coquille dans le statut des TSEEAC !
Lettre du SG à FO du 28 novembre 2014
Lettre du SG du 28 novembre 2014 annonçant la correction de la grille indiciaire TSEEAC.
Taux pro/pro 6 novembre 2014
Les taux PRO/PRO : blocage de l’avancement des TSEEAC !
Avancements TSEEAC : Courrier du SNNA-FO au Ministre 30 juin 2014
Courrier du 30 juin 214 adressé au Ministre concernant les avancements TSEEAC.
Diffusion_RELANCE_COURRIER_MINISTRE_STATUT_TSEEAC_30-06-14.pdf
Avancement 2014
Lettre du SG concernant l’avancement des corps de la DGAC et le statut TSEEAC
Décret indiciaire TSEEAC JO du 12 novembre 2013
Décret n°2013-1012 du 12 novembre 2013 modifiant le décret indiciaire des TSEEAc n°2009-1322 du 27 octobre 2009
Decret_indiciaire_TSEEAC_2013-1012_du_12-11-2013_publie_JO.pdf
Décret statut TSEEAC JO du 12 novembre 2013
Décret n°2013-1011 du 12 novembre 2013 modifiant le décret statutaire des TSEEAC n°93-622 du 27 mars 1993
Grille indicaire TSEEAC novembre 2013
Grille TSEEAC : enfin c’est fait !
