Modalités applicables aux agents recrutés sur contrats à la DGAC et au BEA : Instruction de gestion
Communiqués
Instruction de gestion AC du 15 avril 2019
Instruction de gestion signée par le Directeur Général le 15 avril 2019, qui précise les modalités applicables aux agents recrutés sur contrat pour exercer dans les services de la DGAC et du BEA.
La présente instruction remplace la note de gestion du 5 mai 2014.
Mise en œuvre de la subrogation à la DGAC pour les agents contractuels
Annoncée par FO en novembre 2018, la procédure de subrogation en cas d’arrêt maladie ou de congés maternité au bénéfice des agents contractuels de la DGAC est désormais effective depuis le 1er janvier 2019. Dans ce cadre, une note technique décrivant les principes de gestion administrative a été diffusée sur Bravo Victor.
FO obtient des engagements pour les contractuels de la DSI !
FO a été reçue le 16 avril par le Directeur des Systèmes d’Information et de la modernisation pour faire un point sur la situation des AC 84-16 de la DSI.
Note du DG sur la gestion des AC 84-16 – 5 mai 2014
Courrier du DG du 5 mai 2014 sur les modalités de gestion des contrats d’agents non titulaires de la DGAC
Agents Contractuels : communiqué du 13 mai 2014
Agents Contractuels : Enfin un cadre de gestion à la DGAC !
Agents contractuels : communiqué du 8 avril 2014
Agents contractuels : la note de gestion définitivement validée !
