Statut – carrière TSEEAC

Table des matières

Statut

Le statut est le document de base de tout corps. Il décrit le recrutement pour accéder au corps, l’avancement des agents dans le corps, les différents grades (technicien de classe normale, principale et exceptionnelle), le passage d’échelons et enfin les emplois que peuvent occuper les agents de ce corps…

→ Pour le consultez, rendez vous dans la base de connaissances (rubrique Corps & EF → TSEEAC).

Les TSEEAC sont un corps de catégorie B.

La carrière d’un TSEEAC se déroule sur 3 grades (chacun associé à une grille indiciaire) : TSSEAC de classe normale, TSEEAC de classe principale et TSEEAC de classe exceptionnelle.

Retrouvez les grilles dans la page dédiée aux Salaires.

Recrutement

Les TSEEAC sont recrutés à :

  • 70 % par un concours externe ;
  • 20 % par un concours interne ;
  • 10 % par un examen professionel.
Plus de détails sur les épreuves et les candidats
  • Pour 70 % des emplois à pourvoir :
    • Par un concours ouvert aux candidats titulaires, au 1er octobre de l’année du concours, du baccalauréat, d’un diplôme ou titre classé au moins au niveau 4 ou d’autres qualifications jugées équivalentes dans les conditions fixées par le décret n° 2007-196 du 13 février 2007 relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d’accès aux corps et cadres d’emplois de la fonction publique ;
    • Par un concours sur titres complété d’épreuves ouvert aux candidats âgés d’au moins vingt et un ans au 31 décembre de l’année du concours qui justifient, en application de la directive 2006/23/CE du 5 avril 2006 concernant une licence communautaire de contrôleur de la circulation aérienne, de la détention d’une licence de contrôleur de la circulation aérienne assortie d’une qualification de contrôleur d’aérodrome et validée par l’apposition d’une mention d’unité. Les candidats doivent en outre justifier, dans des conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l’aviation civile, d’un niveau 4 en langue française de l’échelle d’évaluation des compétences linguistiques de la directive précitée ;
  • Pour 20 % des emplois à pourvoir, par un concours ouvert aux fonctionnaires et agents publics de l’Etat, des collectivités territoriales et des établissements publics en relevant, aux militaires ainsi qu’aux agents en fonction dans une organisation internationale intergouvernementale justifiant, au 1er janvier de l’année du concours, d’au moins quatre années de services publics effectifs. Ce concours est également ouvert aux candidats justifiant de quatre ans de services auprès d’une administration, d’un organisme ou d’un établissement mentionné au troisième alinéa du 2° de l’article 19 de la loi du 11 janvier 1984 susvisée, dans les conditions fixées par cet alinéa.
  • Pour 10 % des emplois à pourvoir, par un examen professionnel ouvert aux ouvriers de l’Etat, aux ouvriers des parcs et ateliers régis par le décret n° 65-382 du 21 mai 1965 relatif aux ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes admis au bénéfice de la loi du 21 mars 1928, aux dessinateurs de l’équipement régis par le décret n° 70-606 du 2 juillet 1970 portant statut particulier du corps des dessinateurs de l’équipement, aux assistants d’administration de l’aviation civile et aux adjoints d’administration de l’aviation civile justifiant, au 1er janvier de l’année de l’examen, d’au moins huit années de services effectifs dans les services de la direction générale de l’aviation civile, de l’Ecole nationale de l’aviation civile ou de l’établissement public Météo-France ;

La durée du service national actif effectivement accompli vient, le cas échéant, en déduction des services exigés aux 2° et 3° ci-dessus.

Plus d’information sur le règlement, la nature et le programmes des concours et examen dans la base de connaissances (Rubrique Corps & EF → TSEEAC → Recrutement)

Formation

La formation des TSEEAC dure :

  • 3 ans pour les candidats issus du concours externe ou sur titres, ou du concours interne, ou de l’examen professionnel ;
  • 2 ans pour les candidats qui justifient de la validation d’une année d’études supérieures dans les domaines scientifique et technique et qui ont obtenu une note minimale à l’épreuve de connaissances.

La formation durant les 2 premières années se passe à l’ENAC. A la fin de ces 2 ans, un classement est établi en fonction des notes des enseignements théoriques et pratiques. Une liste des postes est proposée aux élèves qui choisissent en fonction du classement. Les postes sont ouverts à la DGAC, au BEA et à l’ENAC.

La 3e année se déroule en partie à l’ENAC et en partie dans leur futur service. Cette année est dédiée notamment à la rédaction d’un rapport de stage ainsi qu’aux stages qui leur seront nécessaires dans leur futur poste.

En cas de note insuffisante à la fin de la formation le jury d’école de l’ENAC peut prolonger la formation d’initiale d’un an. Pendant la durée de complément de scolarité ou de stage, les TSEEAC conservent la qualité d’élève ou celle de stagiaire et perçoivent le traitement afférent à l’échelon correspondant à leur situation.

A l’issue de leur formation initiale, les techniciens supérieurs stagiaires sont, soit titularisés, soit licenciés, soit réintégrés dans leur corps, cadre d’emplois ou emploi d’origine pour ceux qui avaient déjà la qualité de fonctionnaires.

Au moment de leur admission à l’ENAC, les candidats reçus aux concours ou à l’examen professionnel, ou recrutés au titre des emplois réservés, s’engagent à suivre la totalité de leur formation et à servir l’Etat pendant sept ans à compter de leur titularisation dans le corps des TSEEAC.

Si cet engagement est rompu plus de 3 mois après le début de leur formation, les intéressés doivent, sauf si la rupture ne leur est pas imputable, rembourser au Trésor public une somme égale à la totalité des traitements et indemnités perçus pendant la formation ainsi que tout ou partie des frais d’étude engagés pour leur formation.

Avancement dans les grades

Généralités

À l’issue de la formation à l’ENAC, un TSEEAC entre dans la classe normale.
Pour être nommé dans un grade supérieur, il faut être inscrit au tableau d’avancement. Pour cela, il faut :

  • Pour la classe principale, avoir 7 ans au moins de service depuis sa nomination en tant que TSEEAC stagiaire (qui correspond à la dernière année de formation à l’ENAC) et avoir obtenu la 1ère qualification depuis au moins 1 an.
  • Pour la classe exceptionnelle, compter au moins 6 ans de service en tant que TSEEAC de classe principale et avoir obtenu la 2nde qualification depuis au moins 1 an.

Le passage d’un grade à l’autre est également soumis aux taux pro/pro (plus d’infos ci-dessous).

Qualifications statutaires

Les TSEEAC peuvent obtenir 2 qualifications durant leur carrière.

  • 1ère qualif

La 1e qualif est ouverte aux TSEEAC de classe normale et aux agents non titulaires assimilés. Elle est délivrée pour l’avancement au grade TSSEAC de classe principale.

Elle consiste en un entretien d’une durée de 30 minutes avec un jury. Dans une première partie, le candidat se présente en décrivant son cursus et ses fonctions. Dans une seconde partie, le candidat est interrogé

Le but est d’évaluer l’adaptation du candidat à son poste ainsi que ses connaissances sur les matières obligatoire et la discipline choisie. Pour cette dernière, le candidat a le choix entre : circulation aérienne, opérations aériennes, missions régaliennes et informatique.

L’épreuve est notée sur 20, la qualification est délivrée si la note est au moins égale à 12. Il y a une session par an.

  • 2nde qualif

La 2nde qualif est ouverte aux TSEEAC de classe principale ainsi qu’aux agents non titulaires assimilés détenant la 1ère qualif. Cette qualification est délivrée pour l’avancement au grade de TSEEAC de classe exceptionnelle.

L’examen pour l’obtenir comprend 2 épreuves à caractères professionnel.

  • une épreuve écrite de 3h50 constituée :
    • d’une partie d’une durée d’1h50 avec un questionnaire à choix multiple et un questionnaire à réponses courtes ;
    • d’une partie d’une durée de 2h30 avec la rédaction d’une note de synthèse à caractère professionnel :
  • une épreuve orale de 30 minutes consistant en un entretien à caractère professionnel, en commençant par une présentation de son expérience professionnelle puis d’une série de question sur sa discipline de spécialité et sur 2 autres disciplines que le candidat aura choisies.

Le candidat choisi sa discipline de spécialité et les 2 autres disciplines parmi ces 4 disciplines : circulation aérienne, opérations aériennes, missions régaliennes et contrôle de la sécurité des exploitants, et informatique.

Chacune des épreuves est notée sur 20. Chaque note a un coefficient. La qualification est délivrée si la note est au moins égale à 12.

Taux pro / pro

Les taux pro/pro (promus/promouvables) s’appliquent aux changement de grade (de classe normale vers classe principale et de classe principale vers classe exceptionnelle). Ces taux déterminent le nombre d’agents qui pourront être promus par rapport au nombre d’agents qui remplissent les conditions pour être promus.

Ces taux, depuis un décret de 2005, ne permettent plus aux agents d’accéder au grade suivant, même s’ils ont les critères. Ils doivent passer par une liste d’attente.

Ces taux concernent les TSEEAC, les IEEAC ainsi sur les assistants / adjoints / attachés d’administration.

Rendez vous sur la page de la base de connaissances pour connaitre les taux pro/pro en vigueur (Rubrique Corps & EF > TSEEAC > Taux pro/pro).

Mobilité

Présentation

La mobilité des agents étaient gérées précédemment par les CAP (commissions administratives paritaires) qui regroupent, comme leur indique, l’administration et les OS représentatives. Depuis le 1er janvier 2020, le rôle des CAP a depuis changé (voir ci-dessous pour connaitre leur nouveau rôle). La mobilité des agents est maintenant gérées entièrement par l’administration lors de commissions internes auxquelles les OS n’ont pas accès.

La mobilité dans la DGAC est maintenant définie par les Lignes directrices de gestion (2020) qui fixe les orientations générales. De plus, la mobilité de chaque corps est précisée dans une note de gestion. Les LDG reprennent les règles qui étaient appliquées en CAP.

→ Retrouvez ces documents dans la base de connaissances (Rubrique Organisation du travail → Mobilité).

Tous les résultats des campagnes de mobilités se trouvent ici : Mutations TSEEAC.

A retenir :

  • La durée de tenue de poste est de 3 ans minimum ;
  • Dans le cas de la 1ère affectation, si le poste nécessite l’obtention d’une licence, la durée minimale passe à 5 ans ;
  • Dans le cas d’une progression hiérarchique dans le même service, la durée minimale peut être réduite ;
  • Un agent ne disposant pas de la durée minimale peut néanmoins postuler sur un AVE non pourvu depuis au moins une campagne de mobilité.

Il y a des cas particuliers où la durée minimale peut être réduite (arrêt formation, fermeture de service, retour d’outre-mer…).

Le classement des candidatures de plusieurs agents sur un même poste se fait par ordre d’ancienneté dans le poste tenu. Sur les postes à profil, à technicité particulière, le profil et les compétences acquises au cours de la carrière de l’agent, la détention de qualifications statutaires et l’avis des services donneur et receveur sont également considérés.

Dans certains cas (raisons médicales, familiales, affectation dans une zone géographique difficile…), une priorité peut être accordée.

Campagnes de mobilité

Les agents peuvent muter lors des campagnes de mobilité. Il y en a 2 par an : une en fin d’année et une en milieu d’année. Les décisions de mutations tombent normalement en décembre et en juin.

Il existe aussi des campagnes de mutations au fil de l’eau. Ces campagnes ont lieu tout le long de l’année. Elles concernent principalement des postes d’expertise ou d’encadrement, mais parfois également des postes où le besoin de recrutement est jugé urgent.

CAP (commissions administratives paritaires)

Le rôle des CAP a donc évolué. Elles ne gèrent plus les demandes de mutations ou les avancements. Cependant, elles jouent toujours un rôle de recours dans la carrière des agents.

Les CAP se réunissent au moins deux fois par an, sur convocation de leur président, à son initiative ou, dans le délai maximum de deux mois, sur demande écrite de la moitié au moins des représentants titulaires du personnel.

Les CAP sont saisies :
– En matière de recrutement, des refus de titularisation et des licenciements en cours de stage en cas d’insuffisance professionnelle ou de faute disciplinaire ;
– Des questions d’ordre individuel relatives au licenciement du fonctionnaire mis en disponibilité après refus de trois postes qui lui sont proposés en vue de sa réintégration et au licenciement pour insuffisance professionnelle ;
– Des décisions refusant le bénéfice des congés pour formation syndicale ou, pour les représentants du personnel, pour formation en matière d’hygiène et de sécurité.
Elles se réunissent en conseil de discipline pour l’examen des propositions de sanction (pour les 2°, 3° et 4° groupes de l’échelle des sanctions).

Les CAP peuvent être saisies à la demande de l’agent concernant :
– Des décisions individuelles concernant les mise en disponibilité ;
– Des décisions refusant l’autorisation d’accomplir un service à temps partiel, des litiges d’ordre individuel relatifs aux conditions d’exercice du temps partiel et des décisions refusant des autorisations d’absence pour suivre une action de préparation à un concours administratif ou une action de formation continue ;
– Des décisions refusant l’acceptation de sa démission ;
– Des décisions relatives à la révision du compte rendu de l’entretien professionnel ;
– Des décisions refusant une demande de mobilisation du compte personnel de formation ;
– Des décisions refusant une demande initiale ou de renouvellement de télétravail formulée par un fonctionnaire ;
– Des décisions refusant une demande de congés au titre du compte épargne-temps.

Lorsqu’un fonctionnaire sollicite sa réintégration auprès de l’autorité ayant pouvoir de nomination, à l’issue de la période de privation des droits civiques ou de la période d’interdiction d’exercer un emploi public ou en cas de réintégration dans la nationalité française, celle-ci recueille l’avis de la commission administrative paritaire.

Emplois fonctionnels

Présentation

Les TSEEAC, comme les autres corps techniques de la DGAC, peuvent être détachés dans des emplois fonctionnels. Ce sont des emplois qui disposent d’une grille indiciaire différente de celle des corps techniques. Ces emplois concernent des postes d’expertise et d’encadrement, et sont des accélérateurs de carrière.

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter notre communiqué sur les emplois fonctionnels et TSEEAC ci-dessous. Vous pouvez également télécharger la lettre-type (en version Word et LibreOffice) pour demander un détachement dans un emploi fonctionnel, car c’est une démarche qui doit être initiée par l’agent.

Description des emplois fonctionnels pour les TSSEAC

→ Tout sur les conditions d’accès, les différents emplois, les durées et les postes éligibles.

Présentation des emplois fonctionnels et TSEEAC

Lettres type de demande

À faire suivre par voie hiérarchique, et copie à SDRH via l’adresse : sdrh-tseeac-bf@aviation-civile.gouv.fr

Lettre-type demande de détachement (.docx)

Lettre-type demande de détachement (.odt)

Grilles TSEEAC et EF

Pour connaitre les grilles TSEEAC (et le régime indemnitaire), rendez vous sur la page dédiée aux salaires.

Graphique représentant les grilles TSEEAC et des emplois fonctionnels ouverts au TSEEAC

Communiqués

Arrêté RTAC avril 2019

Le nouveau texte listant les fonctions éligibles à l’emploi fonctionnel a été publié au JO. Il reprend celles qui sont inscrites dans le protocole 2016-2019.

Les nouvelles fonctions permettant l’accès à l’emploi fonctionnel sont :

  • concepteur de procédure expert, sous réserve qu’ils soient affectés sur leur poste depuis au moins deux ans,
  • enquêteur au BEA, sous réserve qu’ils soient affectés sur leur poste depuis au moins six ans

Les autres fonctions éligibles au RTAC sont :

  • chef de la circulation aérienne et adjoint au chef de la circulation aérienne,
  • chef de division et postes supérieurs,
  • chef de subdivision et postes supérieurs,
  • assistant de subdivision et postes supérieurs,
  • chef de pôle et adjoint à chef de pôle,
  • expert senior,
  • expert confirmé,
  • chargé de projet,
  • chargé d’affaires,
  • chef de programme,
  • délégué territorial ou d’adjoint au délégué territorial,
  • instructeur régional,
  • chef de centrale énergie,
  • chef de BTIV et adjoint au chef de BTIV,
  • CTE qualifié,
  • chef du BNIA et adjoint au chef du BNIA,
  • chef de BRIA et d’adjoint au chef de BRIA,
  • responsable d’une mission d’audit ou référent ;
  • chef de quart vigie trafic sur l’aérodrome de Paris – Charles-de-Gaulle
  • enseignant confirmé et enseignant senior à l’ENAC.

Peuvent également être nommés dans l’emploi de RTAC les agents exerçant des fonctions de :

  • contrôleur d’aérodrome et disposant de l’ensemble des mentions d’unité de leur organisme d’affectation au sens du règlement de la Commission du 20 février 2015 susvisé, sous réserve qu’ils soient affectés sur leur poste depuis au moins six ans ou qu’ils aient occupé, lors de leur affectation précédente, un poste de contrôleur d’aérodrome pendant une période d’au moins six ans ayant débuté au plus tôt le 26 septembre 2008 ;
  • inspecteur de la surveillance dans le domaine opérations aériennes et navigabilité, sous réserve qu’ils soient affectés sur leur poste depuis au moins six ans ou qu’ils aient occupé, lors de leur affectation précédente, un poste d’inspecteur de surveillance dans le domaine opérations aériennes et navigabilité pendant une période d’au moins six ans ayant débuté au plus tôt le 26 septembre 2008.

Pour les agents concernés dans des services restructurés, au sens de l’arrêté du 15 juillet 2008 susvisé, les durées de tenue de poste s’entendent comme le cumul des durées de tenue du poste dans le service restructuré et du poste de réaffectation.

Arrêté fixant les taux pro/pro pour 2018 et 2019

L’arrêté a été publié au JO. Les taux demeurent inchangés pour les TSEEAC et les IEEAC pour 2018 et 2019 par rapport aux précédentes années.

Le consulter sur le site Légifrance.

Rappel, le taux pro/pro de passage

  • de la classe normale à la classe principale TSEEAC est de 40 %,
  • de la classe principale à la classe exceptionnelle TSEEAC est de 9 %
  • de la classe normale à la classe principale pour les IEEAC est 16 %.

Ces taux représentent le nombre d’agents qui seront promus au grade supérieur par rapport au nombre d’agents ayant les critères pour être promouvables. Ces taux bloquent l’avancement, dont notamment l’accès à la 2ème qualif pour les TSEEAC, et rallongent donc les carrières.

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