Retrouvez ici toute l’actualité concernant les contrôleurs TSEEAC.
Plan affectation contrôleurs aérodromes
FO a obtenu ces affectations en surnombre et hors CAP conformément aux vœux exprimés par les personnels.
TSEEAC Contrôleurs : les mauvais comptes de la DO !
Les TSEEAC Contrôleurs n’ont pas à subir les erreurs de management de la DSNA/DO/SDRH.
Lettre du DSNA du 17 octobre 2013 pour les agents CTL d’aérodrome
Le DSNA s’adresse aux agents TSEEAC en poste sur les aérodromes concernés par la fermeture du service de contrôle.
Com DSNA sur la reprise de l’APPCH de Perpignan
Le DSNA communique sur la reprise du contrôle d’approche de Perpignan par l’organisme de Montpellier
La DGAC oublie volontairement les TSEEAC contrôleurs
Bien que la DGAC tente de l’expliquer différemment cette prime est une façon de compenser partiellement la perte du pouvoir d’achat qui est la conséquence du gel des primes qui ne sont plus revalorisées depuis 2010.
Règlement 805-2011 Licence contrôleur
paru le 10 août 2011, établit les modalités………
Mise en doute des compétences – mai 2009
Circulaire DSNA N° 090103
Circulaire_mise_en_doute__competence_ATCO_DSNA_D_090103_6mai09.pdf
Notation annuelle contrôleurs – novembre 2008
Arrêté du 4 novembre 2008 relatif aux conditions d’évaluation et de reconnaissance de la valeur professionnelle de certains personnels techniques de la navigation aérienne
Modalités de classement des organismes de contrôle en groupes – juin 2008
Décret n° 2008-577 du 17 juin 2008 fixant les modalités de classement….
Decret_n2008-577_du_17_juin_2008_version_consolidee_au_20120206.pdf
Indemnité différentielle inaptitude médicale – mai 2008
Décret n° 2008-478 du 21 mai 2008
Normes médicales – mai 2008
Arrêté du 16 mai 2008 relatif aux conditions médicales particulières exigées pour l’exercice de fonctions de contrôle dans le cadre de la licence communautaire de contrôleur de la circulation aérienne
Directive Licence ATCO 2006
Licence communautaire de contrôleur de la circulation aérienne
