Arrêté du 10 mars 2015 modifiant arr du 3 août 2010 (Taux PEQ)
Agents Contractuels : CR du Comité de suivi de l’accord
Compte-rendu de la réunion du 16 mars 2015.
FO suspend sa participation aux GT protocolaires !
PROTOCOLE 2013-2015
Les mesures toujours bloquées au guichet unique FP/Budget : FO suspend sa participation aux GT protocolaires
CR CT DSNA du 4 mars 2015
Divers points ont été abordés au cours du CT DSNA
Courrier à la DO du 10 février 2015
Dépassement capacité secteur Cayenne
Recrutement IESSA 2015
Evolution du plan de formation initiale IESSA
GS 32h du 06 mars 2015
Résultats du GS 32h du 06 mars 2015.
Résultats du GT Effectif du 5 mars 2015
GT Effectif : la pénurie continue !!!!
Le RIFSEEP : FO dit NON !!!!
Le RIFSEEP, ou comment tuer les fonctionnaires, la Fonction publique et le service public en général, et se débarrasser de la DGAC !!
RIFSEEP
Circulaire du 5 décembre 2014 relative à la mise en oeuvre du RIFSEEP
RIFSEEP
Décret n°2014-513 du 20 mai 2015
Decret_n2014-513_du_20_mai_2014_version_consolidee_au_20150226_1.pdf
RIFSEEP
Arrêté du 20 mai 2014
GT National DSAC – Fermetures Délégations
Transfert DSAC vers DSNA Personnels Fonctions Supports au 01 juillet 2015.
FO refuse la pointeuse sur les positions de contrôle.
La DSNA présentera son projet lors du CT DSNA du 4 mars, FO votera CONTRE ce dispositif de pointeuse.