Projet arrêté part qualification et habilitation au 12-12-2016
Projet arrêté part évolution des qualifications au 12-12-2016
Projet d’arrêté de la part technique (évolution des qualifications) du RIS (au 12-12-2016)
Projet arrêté part liée aux fonctions au 12-12-2016
Projet d’arrêté de la part liée aux fonctions exercées du RIS (au 12-12-2016)
Projet arrêté part études et exploitation au 12-12-2106
Projet d’arrêté de la part technique (études et exploitation) du RIS (au 12-12-2016)
Projet d’arrêté part licence du 12-12-2016
Projet d’arrêté de la part licence européenne de contrôle du RIS (au 12-12-2016)
Communiqué suite publication au JO du décret RIS
Décret n° 2016-1869 du 26 décembre 2016 fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la direction générale de l’aviation civile
Communiqué du Bureau National
Communiqué du Bureau National SNNA-FO qui s’est réuni les 19 et 20 décembre 2016.
CAP IESSA du 15 décembre 2016
Résultats de la CAP de corps des IESSA – Automne 2015
Avis de demande de renfort à St Pierre et Miquelon proposé aux ICNA
Avis de demande de renfort à St Pierre et Miquelon proposé aux ICNA – DLI 18/01/17.
CT SNA-RP Orly AG du 13 décembre 2016
Compte rendu du CT SNA-RP Orly-AG du 13 décembre 2016.
CT DO du 15 décembre 2016
Compte rendu du CT DO du 15 décembre 2016.
CAP TSEEAC du 16 décembre 2016
Résultats de la CAP de corps des TSEEAC – Automne 2016.
CSP du 12 décembre 2016
Compte rendu du comité de suivi du protocole du 12 décembre 2016.
GT Télétravail du 8 décembre 2016
Compte rendu du GT “Télétravail” qui s’est réuni le 8 décembre 2016.
Résultats CAP ICNA du 13 décembre 2016
Résultats de la CAP de corps des ICNA du 13 décembre 2016.