Protocole 2013/2015 : 1er CSP du 12 novembre 2013
Protocole 2013/2015 : 1er CSP du 12 novembre 2013
Compte rendu de la 1ère réunion du Comité de Suivi du Protocole 2013/2015
Décret indiciaire TSEEAC JO du 12 novembre 2013
Décret n°2013-1012 du 12 novembre 2013 modifiant le décret indiciaire des TSEEAc n°2009-1322 du 27 octobre 2009
Decret_indiciaire_TSEEAC_2013-1012_du_12-11-2013_publie_JO.pdf
Décret statut TSEEAC JO du 12 novembre 2013
Décret n°2013-1011 du 12 novembre 2013 modifiant le décret statutaire des TSEEAC n°93-622 du 27 mars 1993
Grille indicaire TSEEAC novembre 2013
Grille TSEEAC : enfin c’est fait !
Protocole DGAC signé par FO : Mise au point 7 novembre 2013
Un protocole DGAC 2013-2015 pour préserver l’unité de la DGAC ET ses personnels ! Info et mise au point..
CT ENAC
Compte-rendu du CT du 23 octobre : TICE, organisation, formation au pilotage, effectifs…
CT ENAC
CT de l’ENAC mardi 22 octobre
Déclaration FO au Ministre lors de la signature du protocole 2013-2015
Déclaration de FO concernant la signature du Protocole 2013-2015 au Ministère le 23 octobre
DECLARATION-FO_AU-MINISTERE-SIGNATURE-PROTOCOLE-23-10-2013.pdf
Déclaration FO au Ministre lors de la signature du protocole 2013-2015
Déclaration de FO concernant la signature du Protocole 2013-2015 au Ministère le 23 octobre
Service minimum : réunion du 16 octobre 2013
Grève et service minimum ?!?
Réunion du 16 octobre 2013
Personnels Equipement DGAC : solde mesures indemnitaires exceptionnelles 2012-2013
Communiqué vers les 511 agents de statut MEDDE bénéficiant des mesures indemnitaires exceptionnelles
FO rencontre le Ministre de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie
FO rencontre Philippe Martin, Ministre de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie
Lettre du DSNA du 17 octobre 2013 pour les agents CTL d’aérodrome
Le DSNA s’adresse aux agents TSEEAC en poste sur les aérodromes concernés par la fermeture du service de contrôle.
CAP TSEEAC novembre 2013 : Report des dates au 25 octobre
Report lié à la situation particulière des TSEEAC en poste sur les aérodromes G et les delégations territoriales