1ère qualification TSEEAC 2017
CT DSNA du 6 janvier 2017
Compte rendu du CT DSNA qui s’est tenu le 6 janvier 2017
Arrêté du 21 juillet 2016 portant application du décret télétravail
Arrêté du 21 juillet 2016 portant application du décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature aux ministères chargés de l’environnement et du logement
Compte rendu CT DO du 29 décembre 2016
CT DO du 29 décembre 2016.
Information sur la retraite ICNA
Information sur la revalorisation de l’ATC pour les ICNA.
Projet arrêté part qualification et habilitation au 12-12-2016
Projet d’arrêté de la part technique (qualification et habilitation) du RIS (au 12-12-2016)
Projet arrêté part évolution des qualifications au 12-12-2016
Projet d’arrêté de la part technique (évolution des qualifications) du RIS (au 12-12-2016)
Projet arrêté part liée aux fonctions au 12-12-2016
Projet d’arrêté de la part liée aux fonctions exercées du RIS (au 12-12-2016)
Projet arrêté part études et exploitation au 12-12-2106
Projet d’arrêté de la part technique (études et exploitation) du RIS (au 12-12-2016)
Projet d’arrêté part licence du 12-12-2016
Projet d’arrêté de la part licence européenne de contrôle du RIS (au 12-12-2016)
Communiqué suite publication au JO du décret RIS
Décret n° 2016-1869 du 26 décembre 2016 fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la direction générale de l’aviation civile
Communiqué du Bureau National
Communiqué du Bureau National SNNA-FO qui s’est réuni les 19 et 20 décembre 2016.
CAP IESSA du 15 décembre 2016
Résultats de la CAP de corps des IESSA – Automne 2015
Avis de demande de renfort à St Pierre et Miquelon proposé aux ICNA
Avis de demande de renfort à St Pierre et Miquelon proposé aux ICNA – DLI 18/01/17.
CT SNA-RP Orly AG du 13 décembre 2016
Compte rendu du CT SNA-RP Orly-AG du 13 décembre 2016.